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Vérification de votre contrat

Les contrats sont d’une immense importance dans l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier, ... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. L'étude de ces règles n’est pas intelligible à tout le monde.

Le conseiller juridique spécialiste en droit des contrats est amené à l'identification des règles propres à chacun des contrats (vente, bail, prêt, entreprise, mandat, dépôt...), les traits les plus saillants de chacun de ces contrats, le contenu et l'esprit des dispositions gouvernant leur naissance, les obligations qu'ils engendrent ainsi que leur extinction.

La vérification d’un contrat exige une prise de connaissance du droit légiféré, principalement des articles du Code civil, mais aussi des principales opinions doctrinales ainsi que de la jurisprudence particulièrement abondante et indispensable à connaître en ce domaine.

Notre conseiller juridique en ligne est en mesure de vous assurer la sécurité juridique pour toute conclusion ou révision d’un contrat.

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Domaine: Vérification de contrat en ligne.

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